1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Ocean Clay, située au 7 rue de la Berle, 33680 Lacanau, et toute personne physique ou morale (ci-après le « Client ») effectuant un achat via le site www.oceanclay.fr.
L’achat d’un produit sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client, qui reconnaît en avoir pris connaissance avant de passer commande.
Ocean Clay se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

2. Produits
Les produits proposés sur le site sont disponibles dans la limite des stocks. Chaque produit est présenté avec une description détaillée et des photographies aussi fidèles que possible. Cependant, les produits étant réalisés à la main, des variations de couleur, de texture ou de dimensions peuvent exister et ne sauraient être considérées comme des défauts.

3. Les Prix

Ocean Clay est une entreprise individuelle sous le statut d’autoentrepreneur et n’est pas assujettie à la TVA, conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
 

Les prix des produits sont indiqués en euros, hors taxes et hors frais de livraison.
Les frais d’expédition sont précisés au moment de la commande. Ocean Clay se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

4. Commande et Paiement
Le Client sélectionne les produits souhaités, valide son panier et renseigne les informations nécessaires à la commande.
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Le paiement s’effectue en ligne via carte bancaire (Visa, Mastercard) ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site. La commande est confirmée après validation du paiement, et un e-mail de confirmation est envoyé au Client.
Ocean Clay se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige avec le Client sur une transaction antérieure.

5. Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai de 3 jours ouvrables après validation du paiement.
    •    France Métropolitaine : 6,00 € (livraison à domicile) – 4,50 € (point relais)
    •    DOM-TOM, Autres pays de l’Union Européenne : 12,00 €

Le Client est responsable des informations fournies pour la livraison. Ocean Clay ne pourra être tenu responsable des erreurs de saisie entraînant un retard ou une impossibilité de livraison.

6. Droit de Rétractation et Retours
Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, le Client dispose de 14 jours à compter de la réception pour retourner un produit, à ses frais, sans justification.
Les produits doivent être neufs, non portés, non utilisés, dans leur emballage d’origine et accompagnés de la facture.
Les produits personnalisés ou endommagés ne seront ni repris ni remboursés.
Les retours sont à envoyer à :
Christelle Lescoul
4 rue de la Berle, BP 4
33680 Lacanau
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception et vérification des articles retournés.

7. Garanties et Responsabilités
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil).
Ocean Clay ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’une cause extérieure.

8. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour leur traitement.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles le concernant en contactant byoceanclay@gmail.com.

9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site www.oceanclay.fr sont la propriété exclusive de Ocean Clay. Toute reproduction, exploitation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

10. Force Majeure
Ocean Clay ne pourra être tenu responsable en cas d’impossibilité d’exécution de la commande due à un événement extérieur, imprévisible et irrésistible (force majeure).

11. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

12. Réservation et annulation des ateliers
Les ateliers proposés par Ocean Clay sont réservables directement sur le site www.oceanclay.fr. Toute inscription est ferme et définitive et implique l’acceptation des présentes conditions.

12.1 Annulation par le Client
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux activités de loisirs fournies à une date ou une période déterminée. Toutefois, Ocean Clay offre la possibilité d’annuler ou de reporter un atelier selon les conditions suivantes :
    •    Annulation jusqu’à 7 jours avant la date de l’atelier → Remboursement intégral.
    •    Annulation entre 6 et 3 jours avant l’atelier → 50% du montant de l’atelier sera retenu.
    •    Annulation moins de 72 heures avant l’atelier → Aucun remboursement ne sera accordé.
    •    Possibilité de report jusqu’à 3 jours avant l’atelier, sous réserve de disponibilité.

Aucune compensation ou remboursement ne sera accordé en cas d’absence le jour de l’atelier.

12.2 Annulation par Ocean Clay
Ocean Clay se réserve le droit d’annuler ou de reporter un atelier en cas de force majeure ou si le nombre minimum de participants requis n’est pas atteint. Dans ce cas, les participants seront informés dans les meilleurs délais et auront le choix entre un remboursement intégral ou le report de leur participation à une date ultérieure.